PSG : Comment faire la prospection d’un produit ?

Or, le requérant n’aurait démontré, documents à l’appui, ni que le grand public associerait invariablement et automatiquement le terme « messi » au joueur de football du même nom, ni que le patronyme Messi présenterait un caractère inhabituel. Un intérêt venu de Massimiliano Allegri, qui aurait demandé à la direction turinoise d’étudier la piste de l’ancien joueur du FC Barcelone. Chaque soir, Neymar doit se coucher et se demander pourquoi il a signé au PSG et quitté Barcelone alors qu’il survolait tout avec Lionel Messi et Luis Suarez. L’élément figuratif représentant la lettre majuscule « M » de façon stylisée au-dessus du nom du requérant ferait immédiatement penser à tous les consommateurs du territoire pertinent qu’il s’agit de la marque du célèbre joueur de football Lionel Messi.

20 Troisièmement, la décision attaquée serait entachée d’une erreur encore plus grave en ce qu’elle n’accorde aucune valeur aux différences évidentes en faveur de la marque demandée, du fait que cette dernière est la marque composée du nom du joueur de football le plus célèbre, Lionel Messi. 19 Deuxièmement, sur le plan phonétique, le requérant estime qu’il convient de prononcer également la lettre « m » représentée par l’élément figuratif de la marque demandée, de sorte qu’il existe des différences phonétiques importantes entre les mots « m messi » et « massi ».

25 Premièrement, sur le plan visuel, il nie que la chambre de recours ait limité son analyse aux seuls termes « massi » et « messi ». 10 Le 9 août 2013, le requérant a formé un recours auprès de l’EUIPO, au titre des articles 58 à 64 du règlement no 207/2009 (devenus articles 66 à 71 du règlement 2017/1001), contre la décision de la division d’opposition. Elle a réexaminé les éléments de preuve présentés à cet égard et a considéré que l’usage de la marque antérieure enregistrée sous le numéro 414 086 était non seulement établi pour les « casques de cyclistes » compris dans la classe 9, comme l’a reconnu la décision de la division d’opposition, mais aussi pour les « gants de bicyclette » compris dans la classe 28. Troisièmement, la chambre de recours, après avoir défini le public pertinent comme se composant de consommateurs ordinaires de l’Union européenne, normalement informés et raisonnablement attentifs et avisés, a conclu à l’existence d’un risque de confusion entre les marques en conflit aux motifs, d’une part, que les produits compris dans les classes 9 et 25 sont identiques et que les produits relevant de la classe 28 couverts par la marque demandée sont similaires, voire extrêmement similaires, aux « casques de cyclistes » compris dans la classe 9 désignés par la marque antérieure enregistrée sous le numéro 414 086 et, d’autre part, que les marques en cause sont similaires parce que leurs éléments dominants, constitués des termes « massi » et « messi », sont quasiment identiques sur les plans visuel et phonétique et qu’une éventuelle différenciation conceptuelle ne sera opérée, le cas échéant, que par une partie du public pertinent.

VIDEO - L'ennemi intime : Le film vérité sur la Guerre d'Algérie ... 11 Par décision du 23 avril 2014 (ci-après la « décision attaquée »), la première chambre de recours de l’EUIPO a rejeté le recours. Ce serait donc à tort que le requérant chercherait à faire valoir que la chambre de recours aurait reconnu la notoriété du joueur de football Messi ou que ce fait aurait été prouvé au cours de la procédure devant l’EUIPO. À la demande du requérant, Maillot PSG 2022/2023 Pas Cher elle a également examiné l’usage sérieux de la marque antérieure enregistrée sous le numéro 414 086 et a considéré que les preuves portées devant elle démontraient un usage suffisant de la marque uniquement pour les produits relevant de la classe 9 intitulés « casques de cyclistes ». En outre, il conviendrait de tenir compte du fait que le niveau d’attention du consommateur moyen, qui est censé être raisonnablement informé et attentif, est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou services en cause.

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La limitation des produits compris dans la classe 25 désignés par la marque antérieure enregistrée sous le numéro 3 436 607 aux « vêtements, chaussures et articles de chapellerie pour la pratique du sport » ne remettrait pas en cause cette définition du public pertinent en l’espèce. À cet égard, la perception des marques dans l’esprit du consommateur moyen du type de produits ou services en cause jouerait un rôle déterminant dans l’appréciation globale du risque de confusion. Selon la jurisprudence, en effet, il faudrait tenir compte de l’éventuelle notoriété de la personne qui demande que son nom ou son prénom soit enregistré en tant que marque, dès lors que cette notoriété peut avoir une influence sur la perception de la marque par le public pertinent. Le raisonnement de la chambre de recours selon lequel le public pertinent, raisonnablement informé et avisé, qui ne s’intéresse pas au sport ne connaîtrait pas la renommée du requérant devrait donc être rejeté.

Si, selon la jurisprudence, des différences conceptuelles peuvent neutraliser, dans certaines circonstances, les similitudes visuelles et phonétiques entre les signes concernés, une telle neutralisation requiert qu’au moins l’un des signes ait, dans la perspective du public pertinent, une signification claire et déterminée, de sorte que ce public soit susceptible de la saisir immédiatement. 17 En deuxième lieu, s’agissant de la comparaison des signes, il reproche à la chambre de recours de ne pas avoir tenu compte des différences importantes existant entre les deux marques, en particulier sur le plan conceptuel, étant donné le caractère mondialement connu de son nom.

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